Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : 07/10/2026

Drishti Yoga 17 — Manon Laborie, entrepreneure individuelle. Version en vigueur au 4 juillet 2026.

Article 1 — Préambule et objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles Manon Laborie, exerçant sous le nom commercial Drishti Yoga 17, propose et fournit des prestations de cours de yoga, ateliers, stages et prestations associées à toute personne physique ou morale (ci-après le « Client » ou le « Pratiquant »).

Toute réservation ou inscription à une prestation proposée par Drishti Yoga 17 implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV, sans réserve. Le Client reconnaît en avoir pris connaissance préalablement à toute réservation.

Les présentes CGV prévalent sur tout autre document, sauf conditions particulières écrites et signées par les deux parties.

Article 2 — Identification du prestataire

Nom et prénom

Manon Laborie

Nom commercial

Drishti Yoga 17

Statut juridique

Entrepreneure individuelle (micro-entreprise)

SIRET

494 826 696 00028

Adresse professionnelle

Canopée Maison de l'Être, 36 route du Montil, 17920 Breuillet

Téléphone

06 03 15 28 21

E-mail

manonshakti@gmail.com

Site internet

www.drishtiyoga17.com

TVA

TVA non applicable, art. L. 223 et s. du Code des impositions sur les biens et services (CIBS)

Le studio « Canopée Maison de l'Être » utilisé pour les cours collectifs est un espace loué par la prestataire ; il ne s'agit pas d'un local dont Drishti Yoga 17 est propriétaire ou exploitante exclusive. Certains créneaux peuvent en conséquence être ponctuellement indisponibles (fermetures, locations à des tiers pour des retraites) ; le Client en sera informé dès que possible par la prestataire.

Article 3 — Définitions

• Cours collectif : séance de yoga dispensée à un groupe, sur réservation, selon le planning en vigueur.
• Cours particulier : séance individuelle ou en très petit groupe, dispensée au domicile du Client ou en tout autre lieu convenu entre les parties.
• Atelier : séance thématique ponctuelle, généralement de durée supérieure à un cours collectif classique.
• Stage : ensemble de séances organisées sur une durée déterminée (demi-journée, journée ou plusieurs jours).
• Cours en entreprise : prestation dispensée pour le compte d'une entreprise, au bénéfice de ses salariés, sur le lieu de l'entreprise ou tout autre lieu convenu.
• Carte de cours : titre prépayé donnant droit à un nombre déterminé de séances, valable pendant une durée déterminée.

Article 4 — Description des prestations

Drishti Yoga 17 propose :

• des cours collectifs de yoga au studio Canopée Maison de l'Être ;
• des cours particuliers, dispensés au domicile du Client ;
• des ateliers thématiques ;
• des stages ;
• des interventions en entreprise (cours de yoga sur le lieu de travail ou en distanciel).

Le contenu précis, les horaires et les tarifs de chaque prestation sont communiqués sur le site internet, sur la plateforme de réservation utilisée, ou directement par la prestataire.

Article 5 — Tarifs

Les tarifs applicables sont ceux affichés sur le site internet (page Planning & tarifs) ou communiqués par la prestataire au moment de la réservation. Ils sont exprimés en euros. Compte tenu du statut de micro-entreprise, les tarifs sont nets, la TVA n'étant pas applicable (art. L. 223 et s. du CIBS).

La prestataire se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment ; toutefois, les prestations sont facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la réservation ou de l'achat de la carte de cours.

• Cours à l'unité : 17 €
• Cours d'essai (valable une fois) : 10 €

Cartes de cours

Durée de validité à compter de la date d'achat :

• Carte 5 cours : 3 mois
• Carte 10 cours : 6 mois
• Carte 20 cours : 12 mois

Passé le délai de validité, les séances non utilisées sont définitivement perdues, sauf accord exceptionnel et écrit de la prestataire (par exemple en cas d'arrêt maladie prolongé justifié par un certificat médical).

Les cartes de cours sont nominatives, non cessibles et non remboursables, sauf disposition légale contraire ou accord exprès de la prestataire.

Abonnements

Drishti Yoga 17 ne propose pas, à ce jour, de formule d'abonnement mensuel engageant sur la durée. Cette absence s'explique par le fait que le studio est loué et que la propriétaire des lieux peut fermer ponctuellement ou réserver l'espace pour d'autres activités (retraites notamment). Cette offre pourra évoluer ; les présentes CGV seront alors mises à jour en conséquence.

Article 6 — Réservation

Les réservations peuvent être effectuées :

• par téléphone au 06 03 15 28 21 ;
• par SMS au même numéro ;
• par e-mail à manonshakti@gmail.com ;
• via le module de réservation en ligne du site internet (page Contact) ;
• via une plateforme de réservation en ligne (Momoyoga, TidyCal).

Toute réservation est nominative. Le Client s'engage à fournir des informations exactes lors de sa réservation (identité, coordonnées et, le cas échéant, informations relatives à son état de santé — voir article 12).

La réservation d'une place ne devient définitive qu'après confirmation par la prestataire et, le cas échéant, paiement ou validation de l'utilisation d'une séance de carte de cours.

Article 7 — Modalités de paiement, délais et pénalités de retard

7.1 Moyens de paiement

Les moyens de paiement acceptés sont :

• les espèces ;
• le virement bancaire, y compris via un système de paiement instantané (Wero ou équivalent) ;
• le chèque ;
• le paiement en ligne (plateformes Momoyoga et TidyCal) ;
• le chèque emploi service universel (CESU) pour le yoga adapté santé.

7.2 Délai de paiement — Clients particuliers

Pour les Clients particuliers (consommateurs), le paiement est exigible au moment de la réservation, et au plus tard avant le début de la séance, sauf accord contraire convenu avec la prestataire.

7.3 Délai de paiement — Clients professionnels

Pour les prestations facturées à des clients professionnels, notamment les cours en entreprise visés à l'article 11, le délai de paiement des factures est fixé à 30 jours à compter de la date d'émission de la facture, sauf délai différent expressément convenu par écrit entre les parties, dans la limite du délai maximal prévu par l'article L. 441-10 du Code de commerce (60 jours nets, ou 45 jours fin de mois).

7.4 Pénalités de retard et indemnité forfaitaire de recouvrement (clients professionnels)

Conformément à l'article L. 441-10 du Code de commerce, tout retard de paiement d'une facture adressée à un client professionnel entraîne de plein droit, sans qu'un rappel soit nécessaire :

• l'application de pénalités de retard, calculées à un taux annuel qui ne peut être inférieur à trois fois le taux d'intérêt légal en vigueur et qui, à défaut de disposition contraire, correspond au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente, majoré de 10 points de pourcentage ;
• une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € par facture impayée, conformément à l'article D. 441-5 du Code de commerce.

Lorsque les frais de recouvrement réellement exposés par la prestataire sont supérieurs au montant de cette indemnité forfaitaire, une indemnisation complémentaire pourra être demandée, sur justification.

Ces dispositions s'appliquent exclusivement aux relations entre professionnels ; elles ne concernent pas les Clients consommateurs (particuliers), pour lesquels seules les modalités de l'article 7.2 s'appliquent.

Article 8 — Conditions d'annulation et de report

8.1 Annulation par le Client — cours collectifs et particuliers

Toute annulation doit être notifiée à la prestataire au moins 24 heures avant l'heure de début du cours, par téléphone, SMS ou e-mail.

Par exception, pour les cours du dimanche matin, l'annulation doit être notifiée au plus tard le vendredi précédent à 18h00, compte tenu des contraintes d'organisation propres à ce créneau.

Pour les cours du mardi et du jeudi matin à 9h30 (Yoga des Sages), l'annulation doit être notifiée au plus tard la veille à 19h00.

En cas d'empêchement lié à l'état de santé, l'article 8.3 s'applique, sur présentation d'un certificat médical.

Passé ces délais, la séance est considérée comme due et, pour les cartes de cours, décomptée, sauf cas de force majeure ou de maladie justifiée par un certificat médical (voir 8.3). La prestataire remercie chaque Client de sa considération : une réservation engage, et le respect de ces délais permet de maintenir des cours de qualité, dans la durée, pour l'ensemble du groupe.

8.2 Annulation par le Client — ateliers et stages

Compte tenu de l'organisation logistique spécifique aux ateliers et aux stages, toute annulation doit être notifiée au moins 48 heures avant le début de l'atelier ou du stage. En deçà de ce délai, la séance ou le stage reste dû dans son intégralité, sauf cas de force majeure ou de maladie justifiée par un certificat médical.

8.3 Cas de maladie

En cas d'empêchement pour raison médicale, sur présentation d'un certificat médical transmis à la prestataire dans un délai raisonnable, la séance ou l'atelier annulé pourra être reporté ou, pour les cartes de cours, recrédité, à l'appréciation de la prestataire.

8.4 Annulation par la prestataire

Drishti Yoga 17 se réserve le droit d'annuler ou de reporter un cours, un atelier ou un stage, notamment en cas d'indisponibilité du studio (fermeture ponctuelle décidée par la propriétaire des lieux, location à des tiers), de force majeure, ou de nombre insuffisant de participants pour un atelier ou un stage. Le Client en sera informé dans les meilleurs délais et se verra proposer un report ou, à défaut, un remboursement ou un recrédit de la séance concernée.

8.5 Retard

En cas de retard du Client, la séance ne sera pas prolongée au-delà de l'horaire initialement prévu, afin de respecter le planning des séances suivantes. La prestataire se réserve le droit de refuser l'accès à un cours déjà commencé, pour des raisons de sécurité et de respect du groupe.

Article 9 — Cours particuliers au domicile du Client

Les cours particuliers sont dispensés au domicile du Client, ou en tout autre lieu convenu entre les parties. Le Client s'engage à :

• mettre à disposition un espace suffisant, sécurisé et adapté à la pratique du yoga ;
• garantir l'accès au lieu convenu à l'horaire prévu ;
• signaler à l'avance toute information utile relative au lieu (accès, animaux, autres personnes présentes, etc.).

Les frais de déplacement peuvent être inclus dans le tarif communiqué ou facturés séparément selon la distance ; les conditions sont précisées lors de la réservation.

Article 10 — Ateliers et stages

Les ateliers et stages font l'objet d'une communication spécifique (thème, durée, tarif, lieu, nombre de places). L'inscription à un atelier ou un stage vaut acceptation des présentes CGV et, le cas échéant, des conditions particulières propres à l'événement (par exemple un nombre minimal de participants pour son maintien).

Article 11 — Cours en entreprise

Drishti Yoga 17 propose des interventions en entreprise. Les modalités (durée, fréquence, lieu, tarif, facturation) font l'objet d'un accord ou d'un devis spécifique établi entre la prestataire et l'entreprise cliente, en complément des présentes CGV.

Article 12 — Santé du pratiquant et questionnaire de santé

La pratique du yoga, comme toute activité physique, nécessite une bonne condition physique générale. Il appartient à chaque Client de s'assurer qu'il est apte à la pratique et de consulter un médecin en cas de doute, en particulier en présence d'une pathologie, d'une grossesse, d'une blessure récente ou de toute autre condition médicale particulière.

Lors de sa première inscription, il est demandé au Client de compléter le questionnaire de santé annexé aux présentes CGV. Le Client s'engage à signaler à la prestataire toute évolution de son état de santé susceptible d'affecter sa pratique.

La prestataire se réserve le droit d'adapter, de refuser ou d'interrompre une séance si elle estime que l'état de santé apparent du Client présente un risque pour lui-même ou pour le groupe.

Article 13 — Responsabilité et assurance

Drishti Yoga 17 met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la sécurité des Clients pendant les séances. La responsabilité de la prestataire ne pourra être engagée qu'en cas de faute prouvée de sa part.

Chaque Client pratique sous sa propre responsabilité et reconnaît avoir été informé des risques inhérents à la pratique du yoga. Une décharge de responsabilité est annexée aux présentes CGV et doit être acceptée par tout nouveau Client.

La prestataire est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de [nom de l'assureur à compléter]. Il est vivement recommandé au Client de vérifier qu'il dispose lui-même d'une couverture adaptée (assurance individuelle accident, responsabilité civile) pour la pratique d'une activité sportive.

Article 14 — Droit de rétractation

Conformément à l'article L. 221-28, 12° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contrats de prestations de services de loisirs qui doivent être exécutés à une date ou à une période déterminée. Tel est le cas des cours, ateliers et stages proposés par Drishti Yoga 17, dont la date est fixée dès la réservation.

Le Client conserve la possibilité d'annuler sa réservation dans les conditions et délais prévus à l'article 8.

Article 15 — Réclamations et médiation de la consommation

Toute réclamation peut être adressée à la prestataire par e-mail à manonshakti@gmail.com ou par courrier à l'adresse professionnelle indiquée à l'article 2. La prestataire s'engage à apporter une réponse dans un délai raisonnable.

Conformément aux articles L. 611-1 et suivants et R. 612-1 et suivants du Code de la consommation, tout litige de nature contractuelle portant sur l'exécution de la prestation, n'ayant pu être résolu dans le cadre d'une réclamation préalable auprès de la prestataire, peut faire l'objet d'un recours gratuit à la médiation de la consommation.

Le Client peut ainsi saisir l'Association nationale des médiateurs (ANM) :

• par courrier : ANM Conso, 2 rue de Colmar, 94300 Vincennes (en précisant obligatoirement son numéro de téléphone et/ou son adresse e-mail) ;
• par e-mail, via le formulaire de saisie en ligne disponible sur www.anm-conso.com ;
• par téléphone, au 01 58 64 00 05, du lundi au vendredi de 9h30 à 12h00, pour toute information complémentaire.

Article 16 — Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées dans le cadre de la relation commerciale sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Les modalités de traitement sont détaillées dans la politique de confidentialité.

Article 17 — Propriété intellectuelle

Les contenus diffusés par Drishti Yoga 17 (textes, photographies, vidéos, supports pédagogiques, séquences de cours) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation préalable écrite est interdite.

Article 18 — Force majeure

La responsabilité de la prestataire ne pourra être engagée en cas d'inexécution ou de retard dans l'exécution de ses obligations résultant d'un cas de force majeure, au sens de l'article 1218 du Code civil (catastrophe naturelle, épidémie, décision administrative, indisponibilité du studio imposée par un tiers, etc.).

Article 19 — Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, y compris par voie de médiation, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.

Article 20 — Acceptation des CGV

Toute réservation, tout paiement ou toute participation à une prestation proposée par Drishti Yoga 17 emporte acceptation pleine et entière des présentes CGV, du règlement intérieur, de la décharge de responsabilité et de la politique de confidentialité.

Annexe 1 — Règlement intérieur

Le présent règlement intérieur s'applique à toute personne participant aux cours collectifs, ateliers ou stages organisés par Drishti Yoga 17, au sein du studio Canopée Maison de l'Être ou de tout autre lieu utilisé pour les cours.

• Ponctualité : les Clients sont invités à arriver quelques minutes avant le début de la séance. L'accès à un cours déjà commencé pourra être refusé par respect pour le groupe.
• Tenue et matériel : une tenue confortable adaptée à la pratique du yoga est recommandée. Le Client apporte son propre tapis, sauf disposition contraire indiquée par la prestataire.
• Hygiène : chaque pratiquant veille à sa propre hygiène corporelle et à la propreté de son matériel personnel.
• Téléphones portables : les téléphones doivent être mis en mode silencieux pendant toute la durée de la séance.
• Respect des lieux : le studio est un espace loué par la prestataire ; chaque personne s'engage à respecter les locaux, le mobilier et le matériel mis à disposition, ainsi que les éventuelles consignes propres au lieu.
• Respect mutuel : chacun veille à adopter un comportement respectueux envers les autres pratiquants et envers la prestataire, dans un esprit de bienveillance propre à la pratique du yoga.
• Alcool et substances : la consommation d'alcool ou de substances illicites est strictement interdite avant et pendant les séances.
• Mineurs : la participation d'un mineur aux cours est soumise à l'autorisation écrite préalable de son représentant légal.
• Objets de valeur : la prestataire décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou dégradation d'objets personnels laissés dans le studio.
• Photographies et vidéos : toute prise de photographie ou de vidéo pendant les séances, à des fins de communication, ne pourra intervenir qu'avec le consentement préalable des personnes concernées.
• Sécurité : toute personne présentant un état incompatible avec la pratique du yoga (malaise, blessure apparente, état de fatigue important) est invitée à en informer la prestataire avant le début de la séance.

Le non-respect du présent règlement intérieur pourra entraîner, après avertissement, l'exclusion d'un Client des cours proposés par Drishti Yoga 17.

Annexe 2 — Décharge de responsabilité

Dans le cadre de sa participation aux cours, ateliers, stages ou cours particuliers proposés par Drishti Yoga 17 (Manon Laborie), le Client reconnaît et accepte ce qui suit :

• Je déclare être en bonne condition physique générale et ne pas avoir connaissance d'une contre-indication médicale à la pratique du yoga. En cas de doute, je m'engage à consulter un médecin avant de débuter ou de poursuivre la pratique.
• Je reconnais que la pratique du yoga, comme toute activité physique, comporte des risques inhérents (chute, étirement, gêne musculaire, malaise, etc.) et je pratique en pleine connaissance de ces risques.
• Je m'engage à pratiquer à mon rythme, à respecter mes limites physiques et à signaler à l'enseignante toute douleur, gêne ou inconfort ressenti pendant la séance.
• Je comprends que la responsabilité de Drishti Yoga 17 ne pourra être engagée qu'en cas de faute prouvée de la prestataire, et non en raison des risques normaux liés à la pratique.
• Pour les cours particuliers dispensés à mon domicile, je certifie que l'espace mis à disposition est sécurisé et adapté à la pratique.
• Il m'est recommandé de disposer d'une assurance personnelle (responsabilité civile, individuelle accident) couvrant la pratique d'une activité physique.
• J'ai pris connaissance du règlement intérieur et des conditions générales de vente de Drishti Yoga 17 et je les accepte sans réserve.

Nom et prénom du Client :
Date :
Signature (précédée de la mention « lu et approuvé ») :

Pour un mineur, cette décharge doit être complétée et signée par son représentant légal.

Annexe 3 — Questionnaire de santé

Ce questionnaire, strictement confidentiel, permet à Drishti Yoga 17 d'adapter au mieux les séances à votre état de santé. Il est conservé de façon sécurisée et n'est utilisé qu'à cette fin, conformément à la politique de confidentialité.

Informations générales

Nom et prénom :
Date de naissance :
Téléphone en cas d'urgence :

Répondez par oui ou par non

• Avez-vous des antécédents ou des problèmes cardiovasculaires (hypertension, arythmie, antécédent d'infarctus, etc.) ?
• Avez-vous des problèmes respiratoires (asthme, etc.) ?
• Souffrez-vous de douleurs ou de pathologies au niveau du dos, de la nuque ou des articulations (hernie discale, arthrose, prothèse, etc.) ?
• Avez-vous subi une intervention chirurgicale au cours des 12 derniers mois ?
• Êtes-vous actuellement enceinte, ou l'avez-vous été au cours des 3 derniers mois ?
• Souffrez-vous de vertiges, de troubles de l'équilibre ou d'épilepsie ?
• Avez-vous une blessure ou une gêne physique actuelle dont l'enseignante devrait avoir connaissance ?
• Prenez-vous un traitement médical régulier ? Si oui, lequel (facultatif) :
• Avez-vous reçu un avis médical déconseillant la pratique d'une activité physique ?
• Y a-t-il toute autre information relative à votre état de santé que vous souhaitez communiquer à l'enseignante ?

Si vous avez répondu « oui » à une ou plusieurs de ces questions, il est recommandé de consulter votre médecin avant de débuter la pratique, et d'en informer votre enseignante afin d'adapter la séance en conséquence.

Je certifie l'exactitude des informations communiquées ci-dessus.
Date : Signature :

Imprimer les CGV et les annexes